| Titre : | Fiscal 2003 |
| Auteurs : | REVUE FIDUCIAIRE, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 18e éd. |
| Editeur : | Paris : Groupe Revue fiduciaire, 2003 |
| Collection : | Dictionnaire RF |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-86521-689-5 |
| Format : | 1174 p. / 23 x 15 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.3 |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Divers ; Droit fiscal ; Dictionnaires |
| Résumé : |
Regroupe sous les termes clés les plus significatifs toutes les règles du droit fiscal et les solutions concrètes applicables aux différentes activités ou opérations des entreprises et des particuliers. Des éléments chiffrés et commentaires constituent une aide pour établir les déclarations, choisir les meilleures options fiscales... Le Dictionnaire fiscal 2003 (parution en mars 2003) Toute la fiscalité, un seul volume et quelque 700 rubriques à jour de la loi de finances 2003 Pour chaque mot un exposé clair Chaque mot clé fait l'objet d'un développement complet et rassemble les informations précises et fiables qui vous sont nécessaires. 2 entrées au choix : alphabétique ou thématique, par type d'impôts ou taxes. Un ouvrage qui privilégie les solutions pratiques Des exemples concrets, des modèles de calcul pour faire face à toutes les situations et choisir les meilleures options fiscales. Après chaque exposé vous trouverez les références précises : Au code général des impôts, Aux décisions de jurisprudence, Aux bulletins officiels, à la documentation administrative de la DGI, Aux guides de la Revue Fiduciaire concernés. |
| Note de contenu : |
Sommaire: 1. Impôt sur le revenu 2. Traitements et salaires - Pensions 3. Participation ou intéressement des salariés 4. Revenus de capitaux mobiliers 5. Revenus fonciers 6. Plus-values des particuliers 7. Bénéfices agricoles 8. Bénéfices non commerciaux 9. Bénéfices industriels et commerciaux 10. Sociétés 11. Taxe sur la valeur ajoutée 12. Impôts locaux 13. Enregistrement 14. (voir aussi " Succession, donation ") 15. Succession, donation 16. Impôt de solidarité sur la fortune 17. Contributions indirectes 18. Autres taxes 19. Contrôle fiscal 20. Contentieux 21. Recouvrement. |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| TEC019805 | DIC00113 | 1 | Ouvrages | 27 | Libre accès Disponible |
| TEC019806 | DIC00114 | 1 | Ouvrages | 27 | Libre accès Disponible |
