| Titre : | Droit voisins du droit d'auteur et numérique |
| Auteurs : | Isabelle Wekstein, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris:Litec Lexis Nexis, 2002 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7111-3370-3 |
| Format : | 212 p / 21cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 341.01.06 (Droit International) |
| Résumé : |
Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? L'objectif de cet ouvrage est de répondre à cette question. Pour ce faire, l'auteur analyse le contenu des principaux mécanismes existants utilisés dans un environnement traditionnel afin de savoir s'ils peuvent âtre appliqués dans l'environnement numérique. Il décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évolution technologique. Enfin, il répond aux problèmes concrets qui se posent chaque jour aux praticiens en recherchant, lorsque la loi est inadaptée, si des solutions peuvent être trouvées dans les textes internationaux. |
| Note de contenu : |
Introduction 1- Le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire dans l'environnement numérique 2- L'environnement numérique peut-il favoriser une méconnaissance du droit moral de l'artiste-interprète ? 3- Le régime de la rémunération équitable. Faut-il l'étendre, compte tenu de l'évolution des nouvelles technologies ? 4- La copie privée : l'adaptation du mécanisme à l'ère numérique 5- Garanties et sanctions. La piraterie dans l'environnement numérique 6-La gestion collective : une solution adaptée à la gestion des droits dans l'environnement numérique Annexes Index Table |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR003001 | DI00014 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |
