Titre : | Droit international et européen de l'environnement |
Auteurs : | Raphaël Romi, Auteur ; Thomas Dubreuil, Collaborateur ; Sandrine Rousseaux, Collaborateur ; Mary Sancy, Collaborateur |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 2e éd. |
Editeur : | Paris : Montchrestien-Lextenso éd., 2013 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7076-1736-1 |
Format : | 318 p / couv. ill. en coul. / 22 cm |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 341.01.64 (Droit International) |
Résumé : |
Le parti retenu pour cet ouvrage en droit de l environnement est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s agit de présenter, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s emboîtent, et se dynamisent peutêtre, jusqu'à fournir aux États un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage reprend les thèmes traités dans le Droit de l environnement publié dans cette même collection, afin d éclairer par les approches internationale et européenne sans les séparer dans des développements distincts, évidemment la présentation du système français de protection et de gestion de l environnement qui y est faite. C est dans cet esprit que sont évoqués d abord les sources et les principes du droit international et du droit européen de l environnement, puis les différentes branches de ces droits : le droit de la protection de la nature (protection et gestion des espèces et des espaces, et gestion des milieux spécifiques), le droit des pollutions (régulation des rejets dans l eau et l air) et le droit des nuisances (régulation des nuisances sonores et gestion des déchets). Au-delà de l examen, dans cet ordre devenu classique, du droit de l environnement stricto sensu, il convient de plus d examiner de quelle manière les autres politiques intègrent, tentent d intégrer ou font mine d intégrer les principes du droit de l environnement pour concrétiser juridiquement l objectif de développement durable. L ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de Master qu aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s initier au droit de l environnement, ainsi qu aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus. |
Note de contenu : |
PARTIE1:SOURCES, PRINCIPES ET MOYENS DU DROIT INTERNATIONAL ET DU DROIT EUROPEEN DE L'ENVIRONNEMENT. 1- Les sources. 2-Les principes du droit de l'environnement. 3- Les moyens financiers. PARTIE2: LA PROTECTION DE LA NATURE ET DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE. 1-L'approche par les espèces. L'approche par les espaces. 2-L'approche par les milieux spécifiques. PARTIE3:LE DROIT DES POLLUTIONS ET NUISANCES. 1- Une approche par les rejets. 2-Une approche par les nuisances. 3- Une approche par les produits. 4- Une approche par l'intégration écologique |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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DR016024 | DI00126 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |
DR016010 | DI00127 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |
DR016013 | DI00128 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |