Titre : | Droit de l'environnement industriel |
Auteurs : | Olivier Soria, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 2013 |
Collection : | Libres cours |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7061-1776-3 |
Format : | 566 p / 24 cm |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 341.01.65 (Droit International) |
Résumé : | A lheure du développement durable, du principe pollueur-payeur et des compensations démission de CO2, les entreprises doivent respecter une législation environnementale parfois difficile à décrypter. Unique en son genre, cet ouvrage qui se veut exhaustif répond à lensemble des problématiques rencontrées par les professionnels dans lapplication du droit de lenvironnement pour lentreprise. Présentant dans un premier temps la logique de la création normative en droit de lenvironnement afin danticiper les coûts dinvestissements, il aborde ensuite lensemble des législations concernées : celles des installations classées (SEVESO), de leau, des déchets, de lurbanisme et enfin des marchés publics. Très didactique, il permet aux étudiants comme aux professionnels non juristes de se familiariser avec le droit de lenvironnement, tout en privilégiant une approche très opérationnelle destinée à faciliter lapplication de la réglementation. |
Note de contenu : |
1-LES SOURCES ET LES PRINCIPES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. 2-NOTIONS GENERALES SUR LA LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSES ET SON APPLICATION. 3-LA LEGISLATION SUR L'EAU. 4- LES DECHETS. 5- LA PROTECTION DE L'AIR. 6-LA PROTECTION CONTRE LA NUISANCE SONORE. 7- LE DROIT D'URBANISME ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT. 8- LA DIMENSION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE DANS LES MARCHES PUBLICS NATIONAUX |
Exemplaires (5)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
DR016020 | DI00130 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |
DR016017 | DI00131 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |
DR016008 | DI00132 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |
DR024575 | DI00133 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |
DR016011 | DI00134 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |