| Titre : | Traité international de droit constitutionnel |
| Titre de série : | Traité international de droit constitutionnel, TOM3 |
| Auteurs : | Michel Troper, Directeur de publication ; Dominique Chagnollaud de Sabouret, Directeur de publication |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2012 |
| Collection : | Traités Dalloz |
| Format : | 825 p / 25 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 342.01.02 - Droit Constitutionnel |
| Résumé : |
La tradition de la science juridique européenne a longtemps fait une place, à côté des manuels de droit constitutionnel destinés à des étudiants débutants ou des monographies portant sur des questions spécifiques, à des traités ambitieux qui témoignent de « l'état de l'art ». C'est avec cette tradition qu'il est nécessaire de renouer en raison des profondes transformations qui ont affecté aussi bien le fond du droit constitutionnel que la science qui le prend pour objet. Le renouveau du droit constitutionnel résulte en grande partie du prodigieux développement de la justice constitutionnelle. Il est aussi façonné par la naissance d'un ordre juridique européen et international qui dépasse le cadre de l'État. Enfin ce mouvement se conjugue avec une force du discours constitutionnel qui se diffuse dans le débat politique économique et social à l'échelle planétaire. Ce droit est donc aujourd'hui mondial. Il opère à l'aide de concepts généraux et désormais souvent universels. D'autre part, le droit constitutionnel ne peut plus être analysé sans référence à d'autres disciplines que la science juridique. Il fallait donc un ouvrage qui soit international par son objet, par sa méthodologie et par ses auteurs. Ce traité devait également être conçu et rédigé à un niveau théorique assez élevé mais accessible au plus grand nombre, pour permettre de rendre compte de l'infinie variété des droits positifs et des pratiques contemporaines. De fait, il réunit quelques-uns des plus grands noms de la discipline, qui appartiennent à des cultures juridiques différentes, à des écoles doctrinales diverses mais ont l'habitude de débattre entre elles. Ce traité est le lieu de ces débats et sera une référence pour ceux qui les poursuivent et contribuent à la culture constitutionnelle commune. |
| Note de contenu : |
Titre I. Theorie du pouvoir constituant et revision -- Chapitre I Le pouvoir constituent / par Claude Klein -- Chapitre II Le pouvoir de revision / par Arnaud Le Pillouer -- Titre II. Controle de constitutionnalite -- Chapitre I Est-il legitime de controler la constitutionnalite des lois? / par Victor Ferreres Comela -- Chapitre II Controle de constitutionnalite. Organisations juridictionnelles / par Andre Roux -- Chapitre III Les techniques de controle / par Dominique Chagnollaud -- Chapitre IV Le pouvoir des juges constitutionnels / par Guillaume Tusseau -- Titre III. Garantie des droits -- Chapitre I Theorie des droits fondamentaux / par Luigi Ferrajoli -- Chapitre II La garantie des droits : les droits horizontaux / par Ulrich Preub -- Chapitre III Droits des minorities / par Stephane Pierre-Caps -- Chapitre IV Techniques de protection / par Patrick Wachsmann. Titre IV. Fonctions sociopolitiques de l'Etat -- Chapitre introductif Les fonctions sociopolitiques de l'Etat / par Jacques Caillosse -- Chapitre I Citoyennete / par Massimo La Torre -- Chapitre II Finances publiques / par Jean-Pierre Duprat -- Chapitre III Constitution et religion / par Silvio Ferrari -- Chapitre IV Famille / par Maria Rosaria Marella et Giovanni Marini -- Chapitre V Constitution et economie / par Jean-Yves Cherot -- Chapitre VI Bioethique / par Olivier Cayla et Stephanie Hennette-Vauchez -- Chapitre VII Environnement / par Michel Prieur -- Chapitre VIII Constitution, education et science / par Andre Legrand -- Chapitre IX Suprematie de la Constitution et droit social / par Antoine Jeammaud et Antoine Lyon-Caen -- Chapitre X Politique criminelle / par Elisabeth Fortis -- Chapitre XI L'administration / par Jacques Ziller. |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR003668 | DCF00003 | 1 | Ouvrages | 25 | Libre accès Disponible |
| DR003623 | DCF00004 | 1 | Ouvrages | 30 | Libre accès Disponible |
