Titre : | Droit civil |
Titre de série : | Les obligations le contrat, TOM3 |
Auteurs : | Christian Larroumet, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 3e éd. |
Editeur : | Paris : Economica, 1996 |
Collection : | Collection Droit civil. Série Enseignement |
Sous-collection : | Série Enseignement |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7178-3095-8 |
Format : | 972 p. / 25 cm |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 343.14.04 (Droit Civil) |
Résumé : | L'ouvrage expose de façon exhaustive, tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, le droit des contrats. Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, il traite des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d'un plan classique (éléments fondamentaux et classification des contrats, formation et effets du rapport contractuel dans les rapports des parties et à l'égard des tiers). Par l'ampleur de ses développements, il constitue une étude complète de la théorie générale des contrats, à la lumière des principes de base du Code civil, des lois particulières et de la jurisprudence actuelle. Il ne se borne pas à exposer les solutions du droit positif. L'analyse critique de celui-ci, l'appel au droit comparé et à la pratique contractuelle des affaires font de cet ouvrage un instrument essentiel pour la formation des juristes et pour les praticiens du droit. |
Note de contenu : |
TITRE1:LA NATURE DU CONTRAT CHAPITRE1:Le fondement du contrat : la volonté 1-Le rôle de la volonté 2-La signification de la volonté CHAPITRE2:La classification des contrats 1-Classifications fondées sur l'absence ou sur l'existence d'une contrepartie 2-Classification fondée sur la durée du contrat 3-Classification fondée sur l'objet du contrat 4-Classification fondée sur les conditions de formation du contrat TITRE2:LA FORMATION DU CONTRAT CHAPITRE1:Les conditions de formation du contrat 1-Le consentement 2-l'objet 3-La cause 4-La forme CHAPITRE2:La nullité du contrat 1-Le régime de la nullité 2-Les effets de la nullité TITRE3:LES EFFETS DU CONTRAT CHAPITRE1:Les effets du contrat entre les parties 1-L'inexécution du contrat imputable au débiteur 2-L'inexécution du contrat non imputable au débiteur 3-L'opposabilité du contrat aux tiers CHAPITRE2:L'effet relatif des contrats |
Exemplaires (6)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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DR005374 | DCVF00008 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
DR013648 | DCVF00009 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
DR005373 | DCVF00010 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
DR005376 | DCVF00011 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
DR005354 | DCVF00012 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
DR005353 | DCVF00013 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |