| Titre : | La responsabilité civile contractuelle : les quasi-contrats |
| Auteurs : | Christophe Radé |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 2001. |
| Collection : | Le droit en plus. |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7061-0983-6 |
| Format : | 127 p. / 21 cm. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.14.05 (Droit Civil) |
| Résumé : |
A l'heure où il est devenu de bon ton de refuser l'usage même de l'expression «responsabilité contractuelle», il pouvait paraître audacieux de consacrer un ouvrage à l'exposé des sanctions infligées au débiteur qui manque à la parole donnée. Le pari était d'autant plus improbable qu'à cette première partie devait être adjointe une seconde consacrée à l'étude des quasi-contrats. Pourtant, et au-delà de la première surprise, ce regroupement s'imposait. Que l'on traite de la responsabilité contractuelle (car il s'agit d'une véritable responsabilité, et l'auteur s'en justifie longuement dans cet ouvrage) ou des quasi-contrats, il s'agit d'examiner deux types d'obligations qui naissent d'un fait juridique et s'exécutent selon des modalités qui marquent un attachement très fort avec le droit des contrats. Omniprésentes dans l'actualité judiciaire la plus immédiate, ces deux parties complètent utilement les deux volumes consacrés dans cette même collection à l'étude du contrat et de la responsabilité civile délictuelle. Cet ouvrage, destiné à un très large public d'étudiants et de praticiens, rassemble l'essentiel des textes, jurisprudences et références doctrinales, classiques et récentes, concernant la responsabilité contractuelle et les quasi-contrats. A la fois synthétique et, parfois, polémique, l'ouvrage se vent utile et stimulant. |
| Note de contenu : |
CHAPITRE1:LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE 1-Les composantes de la responsabilité contractuelle 2-Le régime de la responsabilité contractuelle CHAPITRE2:LES QUASI-CONTRATS 1-La gestion d'affaire 2-La répétition de l'indu 3-L'enrichissement sans cause |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR023885 | DCVF00014 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
