| Titre : | Traité de droit civil |
| Titre de série : | Traité de droit civil. |
| Auteurs : | Jérôme Huet, Auteur ; Jacques Ghestin, Directeur de publication |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : LGDJ, 1996 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-275-00251-4 |
| Format : | 1544 p. / 23 cm |
| Note générale : | Bibliogr. p. 1472-1478. Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.14.15 (Droit Civil) |
| Résumé : | L'ouvrage traite des principaux modèles contractuels utilisés dans la vie économique. Sa matière présente, de ce fait, un grand intérêt pratique. Car, dans notre activité professionnelle, ou pour des besoins d'ordre privé, nous passons quotidiennement les contrats les plus divers. Afin de donner plus de sécurité juridique aux parties, et parfois aussi pour édicter certains principes impératifs, le législateur est venu préciser la manière dont se concluent et s'exécutent les plus importants d'entre eux. Pour cette raison, au corps des règles générales applicables à tous les contrats, qu'énoncent les articles 1101 et suivants du Code civil, viennent s'ajouter dans notre droit des régimes spécifiques, adaptes aux principales opérations concrètes que les contrats servent à organiser : vente, bail ou location, louage d'ouvrage ou contrat d'entreprise, prêt, mandat, dépôt..., dont on trouve les règles aux articles 1582 et suivants du Code. Ces contrats régis par le Code civil, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires- vente internationale de marchandise, baux d'habitation et baux commerciaux, crédit-bail mobilier ou immobilier, vente d'immeuble à construire, transport, hôtellerie... - sont présentés de manière à permettre aussi bien à l'étudiant qu'à l'avocat, aux chercheurs qu'aux juristes d'entreprise de connaître l'état du droit positif, l'histoire dans laquelle il s'inscrit et les réflexions qu'il peut inspirer. |
| Note de contenu : |
LIVRE1:CONTRATS AYANT POUR OBJET DE TRANSFERER LA PROPRIETE D'UNE CHOSE CHAPITRE1:Définitions et distinctions CHAPITRE2:Formation du contrat de vente CHAPITR3:Effets du contrat de vente CHAPITRE4:Dénouement du contrat de vente SOUS TITRE:La vente d'immeuble et la cession de fonds CHAPITRE1:Les ventes de biens mobiliers CHAPITRE2:Le rôle de la pratique dans l'élaboration du droit de la vente internationale CHAPITRE3:Le droit de la vente internationale issu de la convention de Vienne LIVRE2:CONTRATS EMPORTANT TRANSFERT DE JOUISSANCE D'UNE CHOSE CHAPITRE1:Définitions et distinctions CHAPITRE2:Formation du contrat de bail CHAPITRE3:Effets du contrat de bail CHAPITRE4:Durée et dénouement du contrat de bail CHAPITRE5:Les baux d'habitation CHAPITRE6:Les baux en matière commerciale Les baux ruraux Les baux professionnels TITRE2 CHAPITRE1:Définitions et distinctions CHAPITRE2:Formation du contrat de prêt CHAPITRE3:Effets du contrat de prêt CHAPITRE4:Durée et fin du contrat de prêt CHAPITRE5:Particularisme du prêt d'argent CHAPITRE6:Prêt, crédit et surendettement Formules combinant bail et vente en matière mobilière Formules combinant bail et vente en matière immobilière LIVRE3:CONTRATS PORTANT SUR UN OUVRAGE OU UN SERVICE CHAPITRE1:Définition et distinctions CHAPITRE2:Formation du mandat CHAPITRE3:Effets du mandat CHAPITRE4:Dénouement du mandat CHAPITRE5:Le mandat des personnes en charge des affaires d'autrui CHAPITRE6:Le mandat dans la distribution, le mandat des agents commerciaux -Définition et distinctions -Formation du louage d'ouvrage, ou contrat d'entreprise -Effets du louage d'ouvrage, ou contrat d'entreprise -Dénouement du louage d'ouvrage, ou contrat d'entreprise -Les contrats de construction -Les contrats de transport de marchandises ou de personnes Les contrats d'hôtellerie et de voyage Définition et distinctions Formation du contrat de dépôt Effets du contrat de dépôt Durée et dénouement du contrat Le dépôt irrégulier Le dépôt nécessaire |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR021811 | DCVF00031 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
| DR005313 | DCVF00038 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
