| Titre : | Droit de la responsabilité, 1996 : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles... |
| Auteurs : | Philippe Le Tourneau, Auteur ; Loïc Cadiet, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 1996 |
| Collection : | Dalloz action |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-02208-3 |
| Format : | 938 p / 26 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.14.28 (Droit Civil) |
| Résumé : |
C'est un ouvrage résolument pratique. Chaque question est traitée de la façon la plus claire possible, en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence. Cet aspect pratique est renforcé par l'importance (inhabituelle) du nombre des renvois internes et des mots d'entrée de l'index. Mais, en même temps, ce livre est doctrinal. D'abord, en ordonnant de façon cohérente une jurisprudence disparate, en apportant une réflexion critique sur certaines positions et en proposant des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, permet toujours d'aller plus loin.Titre de référence, Droit de la responsabilité, rédigé par deux experts reconnus, les professeurs Philippe le Tourneau et Loîc Cadiet, conserve toute son originalité : c'est le seul ouvrage présentant en un volume unique l'ensemble du droit de la responsabilité civile (y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale). Une importance particulière est donnée à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles.Aucun autre livre n'étudie à la fois tant de contrats spéciaux et de professions. La concurrence déloyale, les troubles de voisinage et les dommages à l'environnement sont largement développés. Les actions récursoires sont exposées, de même que les régimes spéciaux d'indemnisation, notamment l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine.L'édition 1998 a été considérablement remaniée et augmentée par rapport à celle de 1996. Elle est à jour au 10 mars 1998 Droit de la responsabilité s'adresse en priorité aux praticiens (avocats et magistrats), et plus largement aux professionnels ; mais il intéresse également les universitaires et les étudiants avancés car il répond sur un double plan aux préoccupations des spécialistes. |
| Note de contenu : |
PARTIE1:LES PRINCIPES GENERAUX DE LA RESPONSABILITE TITRE1:LES FRONTIERES DE LA RESPONSABILITE CIVIL TITRE2:LES CONSTANTES DE LA RESPONSABILITE CIVILE 1-LES CONDITIONS D'EXISTENCE DE LA RESPONSABILITE PARTIE2:LES DIVERS REGIMES D'INDEMNISATION TITRE1:L'INEXECUTION CONTRACTUELLE TITRE2:LA RESPONSABILITE DELICTUELLE DE DROIT COMMUN 1-LA RESPONSABILITE POUR FAUTE PROUVEE 2-Les agissements fautifs 3-Les abstentions fautives 4-LA RESPONSABILITE SANS FAUTE PROUVEE 5-Les responsabilités du fait d'autrui 6-Les responsabilités du fait des choses TITRE3:LES REGIMES SPECIAUX D'INDEMNISATION 1-ACCIDENTS LIES AUX MOYENS DE TRANSPORT 2-Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation 3-Autres accidents liés au transport 4-AUTRES REGIMES SPECIAUX D'INDEMNISATION 5-Indemnisation des victimes de certaines choses 6-Indemnisation des victimes de certaines activités. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR005523 | DCVF00072 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
