| Titre : | La réparation du préjudice |
| Auteurs : | Yves Chartier |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 1996 |
| Collection : | Connaissance du droit (Paris) |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-02185-7 |
| Format : | 129 p / 18 cm. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.14.31 (Droit Civil) |
| Résumé : | Le propos de cet ouvrage est d'exposer les principes essentiels qui gouvernent la réparation du préjudice dans le droit français de la responsabilité civile. Ces principes sont pour une large part l'œuvre de la jurisprudence, qui fait l'objet d'une étude précise à partir des décisions les plus récentes. Ainsi sont successivement analysés, en six chapitres, les caractères du préjudice réparable, les règles de base de son évaluation, la réparation de l'atteinte aux personnes et celle de l'atteinte aux biens, les différentes modalités de cette réparation, et l'évolution du préjudice dans le temps (aggravation, amélioration). Des exemples chiffrés permettent de passer de la théorie à l'application pratique. Rédigé de façon claire et didactique, ce livre ne s'adresse pas seulement aux juristes ; il est aussi destiné à permettre aux victimes confrontées à un problème d'indemnisation, d'en saisir ses différents aspects, et de faire utilement valoir leurs droits. |
| Note de contenu : |
CHAPITRE1:Les caractères du préjudice réparable CHAPITRE2:Les règles de base de l'évaluation du préjudice CHAPITRE3:L'atteinte à la personne CHAPITRE4:L'atteinte aux biens CHAPITRE5:Les modes de réparation CHAPITRE6:L'évolution du préjudice. |
Exemplaires (3)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR005505 | DCVF00079 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
| DR005458 | DCVF00080 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
| DR005419 | DCVF00081 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
