| Titre : | Procédures Civiles D'exécution |
| Auteurs : | Cécile Robin, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e é |
| Editeur : | Paris : Vuibert, 2006 |
| Collection : | Dyna'sup. Série Droit |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7117-7489-0 |
| Format : | 259 p / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.14.35 (Droit Civil) |
| Résumé : |
Tout créancier souhaite obtenir l'exécution de l'obligation par son débiteur. De plus en plus fréquemment pour des raisons économiques (chômage, endettement, difficultés financières de l'entreprise, etc.), ou par négligence du débiteur, le paiement n'est pas effectué. L'étude des procédures civiles d'exécution constitue le complément indispensable de celle de la procédure civile et plus largement du droit des obligations. Comminatoires, ces procédures jouent un rôle essentiel dans la réalisation effective du droit. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de second ou troisième cycle mais aussi aux praticiens et créanciers égarés entre les diverses procédures. En un minimum de temps, il permet de comprendre quelles sont les procédures ou voies que le droit offre au créancier pour recouvrer sa créance de manière forcée ; de se familiariser à l'aide d'une présentation claire et synthétique avec les règles communes régissant les procédures civiles d'exécution, y compris les points sensibles; de se repérer rapidement entre les différentes procédures à l'aide de tableaux ; la de contrôler et de perfectionner ses connaissances grâce à un QCM de 205 questions ; dese préparer à l'aide de règles et de sujets corrigés pour l'épreuve orale. Un index offre la possibilité de se repérer rapidement dans l'ouvrage. |
| Note de contenu : |
PARTIE1:LES REGLES GENERALES RELATIVES AUX PROCEDURES CIVILES D'EXECUTION CHAPITRE1:Le " droit " à l'exécution forcée CHAPITRE2:Les conditions de l'exécution forcée PARTIE2:LES REGLES SPECIFIQUES RELATIVES A CHAQUE PROCEDURE CIVILE D'EXECUTION TITRE1:Les saisies mobilières TITRE2:La saisie immobilière TITRE3:Les mesures conservatoires PARTIE3:LES PROCEDURES DE DISTRIBUTION TITRE1:La distribution du prix de vente de l'immeuble TITRE2:La distribution des deniers |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR005498 | DCVF00090 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
| DR005497 | DCVF00091 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
