| Titre : | Contrats spéciaux |
| Auteurs : | Pascal Puig, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 3e éd |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2009 |
| Collection : | Hypercours Dalloz |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-08512-5 |
| Format : | 626 p / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.14.36 (Droit Civil) |
| Résumé : | Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de la qualification des opérations complexes et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Cette nouvelle édition est à jour des dispositions de la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription civile et intègre les modifications de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures. |
| Note de contenu : |
PRESENTATION GENERALE DU DROIT DES CONTRATS SPECIAUX LA NATURE DE LA VENTE LE CONSENTEMENT A LA VENTE LES AVANTS-CONTRATS L'OBJET DE LA VENTE LES FORMES DE LA VENTE LES EFFETS REELS DE LA VENTE L'OBLIGATION DE DELIVRANCE L'OBLIGATION DE GARANTIE LA GARANTIE DE CONFORMITE |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR005495 | DCVF00092 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
