| Titre : | Droit Civil : Deuxiéme année |
| Auteurs : | Yvaine Buffelan-lanore, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 6e éd |
| Editeur : | Paris : Armand Colin, 1998 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-03145-0 |
| Format : | 546 p / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.14.30 (Droit Civil) |
| Résumé : | Le droit des obligations est généralement présenté par référence à ses deux sources principales, les actes et les faits juridiques. La première partie de Droit civil 2e année est donc consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets, notamment la délicate question de l'effet relatif et de l'effet obligatoire des contrats, avant de présenter le régime général des obligations. La deuxième partie traite des effets juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, matière évolutive s'il en est. Cette sixième édition tient le plus grand compte de l'évolution des trois grandes sources juridiques traditionnelles, qu'il s'agisse des derniers textes publiés (réforme des procédures civiles d'exécution, réforme du surendettement des ménages...), des positions les plus récentes de la doctrine et, notamment, à propos de la distinction des parties au contrat et des tiers, ou des arrêts de la jurisprudence les plus caractéristiques, principalement en matière de responsabilité du fait des accidents de ' la circulation ou du fait d'autrui, ou de responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs. Par ailleurs, une rubrique intitulée " Le point sur... " consacrée au dernier état d'un certain nombre de questions (responsabilité médicale, groupes de contrats, loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions,- etc.) permet au lecteur d'approfondir l'étude de telle au telle question délicate ou controversée et vient enrichir l'ouvrage. Des tableaux, schémas, arrêts ou plans détaillés facilitent la compréhension et font de cet ouvrage un support de cours mais aussi de travaux dirigés. |
| Note de contenu : |
PARTIE1:LES ACTES JURIDIQUES : LES CONTRATS TITRE1:Formation et effets des contrats SOUS TITRE1:Formation des contrats SOUS TITRE2:Effets des contrats TITRE2:Régime général des obligations SOUS TITRE1:Les parties en présence SOUS TITRE2:Les garanties des créanciers chirographaires SOUS TITRE3:Les obligations complexes TITRE3:Extinction des obligations PARTIE2:LES FAITS JURIDIQUES TITRE1:Les délits et quasi-délits : la responsabilité civile SOUS TITRE1:La responsabilité contractuelle SOUS TITRE2:La responsabilité délictuelle SOUS TITRE3:La mise en œuvre de la responsabilité civile TITRE2:Les quasi-contrats |
Exemplaires (3)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR005457 | DCVF00076 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
| DR005456 | DCVF00077 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
| DR005502 | DCVF00078 | 1 | Ouvrages | 31 | Libre accès Disponible |
