| Titre : | Le droit social face a la crise |
| Auteurs : | Daniel Plas, Directeur de publication ; Steve Gilson, Directeur de publication ; Conference du Jeune Barreau de Mons, Organisateur de réunion |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Liege : Anthemis, 2010 |
| Collection : | Jeune barreau de Mons |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87455-270-0 |
| Format : | 137 p / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 344.01.02 (Droit Social) |
| Résumé : |
Cet ouvrage, résolument axé vers la pratique, fait le point sur des sujets que la crise actuelle révèle ou rend plus sensibles. Les conséquences de cette dernière sur le droit social justifient amplement une étude approfondie de ces matières. Après une introduction de Steve Gilson consacrée à la place du droit social face à la crise, Paul Geerebaert et Mikaël Glorieux analysent le régime du licenciement collectif. Leur contribution n'élude pas les épineuses questions pratiques, comme les accords négociés de manière collective sur le délai de préavis avant le congé. Erwin Crabeels et Anne-Valérie Michaux font le point sur la question de la prépension ; ce sujet est dans la tourmente depuis le « pacte des générations ». Loïc Peltzer aborde l'outsourcing. Sa contribution retrace les différents éléments constitutifs du transfert d'entreprise à l'aune, notamment, de la jurisprudence de la Cour de justice. Enfin, Alain Caby aborde la question du licenciement abusif en période de crise économique. L'auteur envisage des questions nouvelles, comme celles liées à l'application récente par la jurisprudence de la loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs pour les employeurs de droit public. L'ouvrage, au coeur de l'actualité, trouvera sa place dans la bibliothèque de tous les praticiens du droit social. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR005931 | DSF00003 | 1 | Ouvrages | 10 | Libre accès Disponible |
