| Titre : | Institutions judiciaires |
| Auteurs : | Roger Perrot |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 15e éd |
| Editeur : | Paris : Montchrestien, 2012. |
| Collection : | Domat droit priv© |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7076-1757-6 |
| Format : | 532 p / cartes, graph / 22 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 345.01.31 (Droit Pénal) |
| Résumé : | Les Institutions judiciaires d'un pays constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour à la lumière du contentieux qui afflue vers nos tribunaux. Leur étude est d'actualité. La justice française traverse en effet une période de turbulence qui bouleverse le paysage habituel et polarise l'attention sur d'importantes métamorphoses réalisées, préparées ou simplement annoncées. Dans la mesure où les Institutions judiciaires sont une des composantes essentielles de notre vie économique, politique et sociale, il est normal que des réformes leur permettent de mieux répondre aux exigences du monde moderne. Nul ne peut s'en désintéresser. Mais c'est un fait que nous sommes confrontés actuellement à une effervescence législative qui, si l'on n'y prend garde, peut devenir une source d'incertitude difficile à maîtriser. Pour remplir correctement son office, la Justice a aussi besoin de sérénité. |
| Note de contenu : |
PARTIE1:LA JUSTICE CHAPITRE1:Le pouvoir de juger CHAPITRE2:Service public de la justice PARTIE2:LES JURIDICTIONS CHAPITRE1:Juridictions de l'ordre judiciaire CHAPITRE2:Juridictions de l'ordre administratif CHAPITRE3:Juridictions internationales et juridictions de l'Union européenne PARTIE3:LE PERSONNEL JUDICIAIRE CHAPITRE1:Magistrats et juges CHAPITRE2:Auxiliaires de justice PARTIE4:LE FONCTIONNEMENT DES JURIDICTIONS CHAPITRE1:Principes relatifs à la composition des juridictions CHAPITRE2:Principes relatifs à la compétence CHAPITRE3:Principes relatifs au procès |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR007396 | DP00082 | 1 | Ouvrages | 35 | Libre accès Disponible |
