| Titre : | Droit du commerce international |
| Auteurs : | Hugues Kenfack, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e éd |
| Editeur : | Paris : Éditions Dalloz, 2006 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-06851-7 |
| Format : | 165 p / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 349.01.49 (Droit de commerce) |
| Résumé : | Le droit du commerce international a pour objet de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. En raison de la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée. Il s'adresse essentiellement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse claire et actualisée, mais aussi à tous ceux qui découvrent la matière. Sont successivement développés : l'originalité du droit du commerce international, les opérateurs du commerce international, les opérations du commerce international. |
| Note de contenu : |
PARTIE1:L'ORIGINALITÉ DU DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL TITRE1:La détermination des règles applicables au commerce international CHA1:La coexistence de règles d'origines diverses CHA2:La détermination du droit applicable aux opérations du commerce international TITRE2:Le règlement des litiges du commerce international CHA1:Le recours aux juridictions étatiques CHA2:L'arbitrage commercial international PARTIE2:LES OPÉRATEURS DU COMMERCE INTERNATIONAL TITRE1:Les opérateurs institutionnels CHA1:Les organisations internationales et assimilées CHA2:L'État et ses émanations TITRE2:Les opérateurs non institutionnels CHA1:Les sociétés indépendantes ou isolées CHA2:Les sociétés faisant partie d'un groupe CHA3:La société européenne (SE) PARTIE3:LES OPÉRATIONS DU COMMERCE INTERNATIONAL TITRE1:La vente internationale CHA1:Le droit matériel de la vente internationale CHA2:Le droit " conflictuel " de la vente internationale TITRE2:Les contrats liés à la vente internationale : transport et assurance CHA1:Les transports internationaux CHA2:L'assurance internationale CHA3:Les autres contrats du commerce international CHA4:Les contrats de financement et de garantie CHA5:Les contrats d'intermédiaires du commerce international CHA6:Les contrats de distribution CHA7:Les contrats de transfert de techniques CHA8:Les contrats relatifs aux marchés de construction |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR013189 | DDCF00130 | 1 | Ouvrages | 24 | Libre accès Disponible |
| DR013187 | DDCF00131 | 1 | Ouvrages | 24 | Libre accès Disponible |
